Conditions Générales de Vente

 

Préambule

 

La société Colibri Doré met en oeuvre ses compétences et son sérieux au service de sa clientèle, afin de satisfaire au mieux ses attentes. Pour ce faire il est convenu d’observer rigoureusement les règles commerciales usuelles qui suivent, et ici reconnues comme entente préalable à tout échange. Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par la société Colibri Doré, immatriculée au registre du commerce de Rabat sous le numéro 116893, ci-après dénommée « Quintessence » et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « Quintessence » dénommée ci-après « l’acheteur ».

 

Article 1 – Généralités

 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Colibri Doré et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de la société Colibri Doré.

Valider une commande implique une acceptation pleine et entière par l’acheteur des présentes conditions générales de vente. L’acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente qui ne nécessitent pas de signature manuscrite.

Les produits proposés sur le site Quintessence sont destinés aux particuliers et non aux revendeurs ou autres intermédiaires.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la société Colibri Doré.

La société Colibri Doré se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur.

Les présentes conditions générales entrent en vigueur et s’appliquent sans réserve, à la date de validation de la commande, précisée sur la facture adressée à l’acheteur, qui s’engage à les respecter en totalité.

 

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par e-mail: info@quintessence.ma

 

Article 2 – Description générale des produits

 

Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site Quintessence. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Le visuel, l’étiquetage et l’emballage non-contractuel des produits peuvent évoluer et sensiblement différer de l’affichage sur le site, sans interférer sur le produit lui-même dans son contenu.

Par ailleurs, le client a toujours la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires par courrier électronique (e-mail) à l’adresse courriel suivante: info@quintessence.ma. Quintessence se réserve le droit de retirer, remplacer, modifier ou changer sans avis préalable les produits présentés, ou le cas échéant de proposer de nouveaux produits.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par la société Colibri Doré.

L’acheteur est informé que les appareils électriques proposés à la vente fonctionnent en 220 V.

 

Article 3 – Utilisation des produits

 

Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. Quintessence décline toute utilisation abusive et non conforme à sa destination première des produits proposés. En l’occurrence les suppléments alimentaires ne sauraient en aucun cas remplacer l’alimentation habituelle sous forme de repas, et ne sont proposés qu’en supplément uniquement, dont l’acheteur doit respecter le dosage indiqué, n’ayant pas pour but de se substituer à une alimentation normale et équilibrée. Les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas Quintessence ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité du vendeur est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. Dans le cas exceptionnel de défaut ou de malfaçon avérés de la marchandise, Quintessence s’engage à remplacer ou à rembourser à sa valeur initiale de vente la marchandise défectueuse, selon le choix du client, en excluant toutes autres procédures.

Article 4 – Preuve de la transaction – Prise de commande – Archivage

 

Pour acquérir un produit, l’acheteur doit obligatoirement :

Sélectionner les produits pour les ajouter à son panier

Passer la commande

Se connecter à son compte ou remplir la fiche avec toutes les coordonnées demandées

Choisir le moyen de paiement (voir modalités de paiement pour plus d’informations)

Effectuer le paiement en cas de règlement par Carte

Confirmer la commande

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur confirmera par courrier électronique la commande enregistrée.

Pour la modification d’une commande merci de contacter la société Colibri Doré par téléphone ou par e-mail au plus vite. La modification de commande demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l’expédition des produits, le moment de réception faisant foi.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du site marchand Quintessence, seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. Les bons de commande, factures, et les contrats conclus sur notre site internet sont archivés sur un support fiable et durable et seront produit à titre de preuve. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse info@quintessence.ma
Toute commande passée auprès de Quintessence sera confirmée automatiquement par courrier électronique (e-mail) comprenant les détails de la commande ainsi que le mode de règlement. Toute validation du devis comprenant le prix de la marchandise, les frais de livraison et le mode de paiement sur le site internet www.quintessence.ma est considéré comme une confirmation de commande. Le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

Après validation de la commande, une confirmation écrite sera émise et transmise automatiquement par e-mail à l’acheteur, sauf en cas de paiement par chèque. La facture définitive et détaillée de la transaction sera jointe dans tous les cas en copie papier avec le(s) produit(s) commandé(s) dans le colis correspondant.

 

Article 5 – Prix et Taxes

 

Les prix sont indiqués en Dirhams TTC (toutes taxes comprises) et ne sont valables qu’à la date de la validation de la commande par le consommateur, faisant mention de sa commande. Ils tiennent compte des frais de T.V.A. (Taxe sur la Valeur Ajoutée) au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison qui seront à la charge de l’acheteur en fonction de l’adresse de livraison. L’envoi du paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande, et devient exigible par la société dès la validation de la commande. Les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. La confirmation d’accord de paiement de la commande par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents s’il y a lieu et tels qu’ils sont mentionnés à la dernière étape de la commande, comme partie intégrante. Quintessence se réserve le droit de changer tout ou partie de ses prix à tout moment, toutes commandes postérieures au changement de prix se verront appliquer de fait les nouveaux prix.

 

Article 6 – Mode de paiement

 

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, au choix des modes de paiement énoncés ci-dessous :
– Paiement en espèces au moment de la livraison
– Paiement par chèque à l’ordre de Colibri Doré, au moment de la livraison
– Paiement par carte bancaire Marocaine en ligne avec la société tierce Maroc Telecommerce.
– Paiement en ligne par carte Internationale ou compte PayPal.
– Paiement par virement bancaire.

Le client recevra confirmation de la réception du paiement de sa commande par courrier électronique (e-mail) de la part du vendeur en cas de paiement par carte bancaire en ligne ou d’un compte Paypal, de plus en cas de paiement par l’intermédiaire de l’option E-transaction du Crédit Agricole, un reçu sera produit par ce service ; en cas de paiement par chèque ou virement, le client recevra une confirmation de commande et elle sera expédiée à réception du paiement. Le consommateur garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi lors de la confirmation du bon de commande. Colibri Doré se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement ou en cas de non paiement ; notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. En cas de défaut de paiement, notamment en raison du refus de la banque d’honorer la transaction ou en raison d’une opposition effectuée par le client sur la transaction, et ce, avant ou après la conclusion de la transaction, Quintessence pourra résilier la vente de plein droit sans avis ni délai et pourra, le cas échéant, exiger aux frais du client la restitution du produit. Les pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de dix points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de facturation où dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes. Les paiements par carte bancaire en ligne via le service Maroc Telecommerce, font l’objet d’une confirmation automatique de votre paiement lorsque ce paiement est accepté par ce dispositif. Le site marchand Quintessence ne saurait être responsable d’un refus d’encaissement par ce service en ligne où de tout litige financier ou technique relevant de la responsabilité de ce service. En cas de paiement par carte bancaire, le débit aura lieu à la validation du paiement, après validation de la commande.

Le débit du compte bancaire de l’acheteur intervient dès la création de sa facture. Si le produit demandé n’est plus disponible l’acheteur sera prévenu et sa commande pourra être mise en attente jusqu’à réception du produit en question, dans ce cas tous les produits demandés seront pris en compte et facturés.

Le montant du prélèvement bancaire sera identique à celui de la facture.

Une facture sur papier, faisant apparaître le taux de la TVA applicable à chaque produit, accompagnera chaque livraison.

 

Article 7 – Disponibilités des produits

 

Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles dans nos locaux. Pour les produits en rupture de stock, les offres seront maintenues sous réserve de disponibilité chez les fournisseurs de Quintessence. Dans le cas d’une indisponibilité exceptionnelle et ponctuelle de produit après passation de la commande, Quintessence informera les clients par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Les clients pourront alors demander l’annulation ou l’échange de la commande, Quintessence pourra dans ce cas fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent. Les frais d’expédition seront alors à la charge de Quintessence. A défaut pour Quintessence de faire usage de cette faculté, l’acheteur sera remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées, sauf arrangements particuliers soumis à l’accord de l’acheteur, tel que la transformation du montant de la commande en bon d’achat ou à valoir sur la prochaine commande.

 

Article 8 – Livraison

 

La livraison des colis est effectuée par La Poste, en solution Amana Express, dans les délais prévus par ces mode d’envoi, en général les délais de livraison sont de 2 à 7 jours. A cet effet le client s’engage à fournir des coordonnées postales exactes et auxquelles il peut avoir accès. Quintessence ne saurait être tenu pour responsable d’un problème de livraison, perte ou dégradation dû à une erreur de coordonnées, ou relevant de la responsabilité de La poste ou de tout autre service postal ou de messageries. La société Colibri Doré ne saurait être tenue responsable de la remise de colis par l’agent de distribution de la poste, à une autre personne que le destinataire nominatif mentionné sur l’envoi. En cas de retour de marchandise par La poste ou par tout autre service postal ou de messageries, pour cause de non retrait par le client dans les délais impartis les frais de ré-expédition reste à la charge du client. Lors de la réception d’un envoi, le client doit vérifier le bon état des marchandises reçues et émettre si besoin les réserves d’usages auprès du service de livraison postal, aucune réclamation ne sera prise en compte après acceptation des marchandises sans réserve préalable du client auprès du transporteur. Quintessence s’engage à réduire au maximum les délais d’envoi entre le moment de la commande et la livraison. Ce délai ne devrait en aucun cas excéder 30 jours, le client pourrait alors annuler sa commande et Colibri Doré procéderait à son remboursement intégral.

Nos envois sont réalisés avec toute l’attention et les soins nécessaires, mais dans le cas de marchandise non conforme au bon de commande et/ou en cas d’erreur dans la préparation du colis, Quintessence s’engage sur accord préalable, à prendre en charge le retour de la marchandise concernée dans son état intact et dès réception à l’envoi de la marchandise adéquate, correspondante à la commande du client.

 

Article 9 – Garantie

Tous les produits en vente sur le site Internet bénéficient d’une garantie. Dans le cadre d’une procédure de Service Après Vente (assurée par Quintessence), tout retour de marchandise incomplet ou hors de son emballage d’origine ne sera pas accepté. Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l’objet d’un accord préalable de Quintessence par e-mail. A cette fin, l’acheteur prendra contact avec le service après-vente par e-mail à : info@quintessence.ma. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de Quintessence. Le cas échéant, le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d’origine, comporter l’ensemble du produit et ses accessoires. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client. Le produit sous garantie sera échangé dans la limite des stocks disponibles. Si le produit était indisponible, Quintessence. procéderait automatiquement au remboursement du produit dans un délai de 30 jours suivant la date de réception du produit défectueux. De plus, le produit ne doit pas avoir été utilisé de façon abusive, excessive ou non conforme à l’utilisation à laquelle il était destiné, et de manière générale, le produit doit se trouver dans son état de présentation initial. Quintessence se réserve le droit de déterminer de bonne foi si l’ensemble de ces conditions est rempli sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions. En cas de faillite ou impossibilité de fourniture par nos fournisseurs, l’acheteur ne peut se retourner contre le vendeur.

Il est rappelé que l’acheteur bénéficie d’un délai de 30 jours à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur, et qu’il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien.

Les produits alimentaires, conformément à la législation, comportent une date limite de consommation qui doit être respectée par le consommateur.

 

Article 10 – Rétractation-Annulation

 

L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande, passée sur notre site marchand en ligne. Une demande de rétractation a pour effet d’annuler la commande sans justification.

Cela ne s’applique pas pour des denrées périssables, ni aux produits ouverts ou non-retournables pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité alimentaires.

Les frais de port relatifs au retour de la marchandise sont à la charge exclusive du client.

En cas d’exercice du droit de rétractation, après acceptation explicite de notre service client, vous devrez retourner le ou les produits concernés dans leur emballage d’origine, en parfait état (non utilisée avec tous les accessoires et notices éventuels), accompagné de la ou les factures concernées à l’adresse suivante :
Colibri Doré, rue jaafar essadik res macha allah apt 1140, Rabat 10090, Maroc

A réception du retour de la marchandise renvoyée par le client, si toutes les conditions de rétractation sont remplies par ce dernier, Quintessence procèdera au remboursement intégral de la commande au plus tard dans les 14 jours.

 

Article 11 – Responsabilités

 

Quintessence ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas d’indisponibilité imprévisible du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes indépendants de sa volonté.

 

Article 12 – Transfert de propriété

 

Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès réception desdits produits par l’acquéreur. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

 

Article 13 – Informatique et liberté – Protection des données

 

Les informations qui sont demandées au consommateur pour son inscription au site marchand en tant qu’acheteur, sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de Quintessence, intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Lors de votre navigation sur notre site www.quintessence.ma, vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous vous remercions de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l’utilisation de vos données ainsi que sur vos droits.

Le responsable de traitement des données à caractère personnel est la société Colibri Doré.

Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après-vente). Nous pouvons également utiliser vos données à des fins publicitaires après avoir recueilli votre consentement exprès. Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données pour satisfaire le cas échéant à nos obligations légales et/ou règlementaires.

Les destinataires de vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont en tout premier lieu nous-mêmes pour le traitement de vos commandes et la gestion de la relation client. D’autres destinataires de vos données personnelles sont, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, nos prestataires de livraison, nos partenaires commerciaux.

Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au service clientèle de Quintessence.

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Vos données bancaires figurant sur votre carte, telles que le type, le nom, le numéro, la date d’expiration et le cryptogramme visuel (code de trois chiffres au dos de la carte) ne seront en aucun cas enregistrées pour un usage ultérieur. Lors de votre paiement par carte bancaire si vous souhaitez utiliser ce moyen de paiement, le recours à ces données est à usage unique pour le paiement de votre commande. Il faudra répéter ce processus lors de chacune de vos commandes, puisque les données ne seront pas conservées, afin d’en préserver toute la confidentialité.

 

Article 14 – Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site Quintessence sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Colibri Doré.

Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments de ce site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores est strictement interdite.